Cas d’usage illustratif · Connaissance & IA

Retrouver les engagements contractuels

Retrouvez une clause, un délai ou un engagement dans vos contrats et avenants. Chaque réponse renvoie au passage source pour préparer une décision avec le référent habilité.

Le contexte

La PME gère des contrats de service négociés au fil des années. Les documents signés, annexes et avenants sont répartis entre dossiers commerciaux et espaces administratifs. Les équipes opérationnelles ont besoin de savoir quelles obligations s'appliquent à un contrat précis, sans ouvrir l'accès à l'ensemble du portefeuille contractuel.

Le problème à résoudre

Une recherche par mot-clé ne révèle pas toujours l'avenant qui modifie une clause. Comparer plusieurs versions prend du temps et peut laisser une ambiguïté sur le document applicable. Les responsables doivent pouvoir remonter au texte avant d'engager l'entreprise auprès d'un client.

La mission proposée

  1. 01

    Préparer un corpus restreint de contrats signés et d'avenants, en vérifiant les relations entre documents, leur statut et les droits de consultation pour chaque fonction concernée.

  2. 02

    Permettre la recherche de clauses et la comparaison de passages avec leurs références exactes, en signalant les documents manquants ou contradictoires pour examen par le référent habilité.

  3. 03

    Soumettre les synthèses contractuelles à une revue humaine, puis conserver uniquement les fiches approuvées avec un propriétaire, une version et des accès adaptés à leur contenu.

Les gains attendus

  • Un accès plus direct aux passages utiles pour préparer une décision contractuelle.
  • Des ambiguïtés documentaires visibles avant une réponse ou un engagement de l'entreprise.
  • Des synthèses validées dont les références et les responsabilités restent clairement identifiables.

Comment mesurer le résultat

  • Temps pour retrouver une clause
  • Exactitude des références citées
  • Ambiguïtés remontées à la revue

La situation initiale et les objectifs sont définis au cadrage, puis comparés aux résultats du pilote.

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